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Présentation du site

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  • Propriétaire : TopoScan Occitanie – Siret 93154918200018
  • Créateur : Maxime Chapuis
  • Responsable publication : Cyril Chapuis
  • Hébergeur : CLOUDFLARE FRANCE SAS - 6 PLACE DE LA MADELEINE 75008 PARIS

Description des services fournis

Le site www.toposcan.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. La société TopoScan Occitanie s’efforce de fournir sur le site www.toposcan.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site www.toposcan.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.toposcan.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Propriété intellectuelle

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Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

À l’occasion de l’utilisation du site www.toposcan.fr, peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.toposcan.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

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